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Le  Blog https://verbotonale-phonetique.com est édité par Michel Billières depuis juin 2014.

Michel Billières est auto-entrepreneur à compter du 01/10/2019.

Identifiant SIRET : 853 852 168 00014

Adresse: 6, Chemin de Saint-Amand F-31100 Toulouse

Directeur de la publication :

Michel Billières

Hébergeur du Blog :

WP Serveur,  7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes
https://www.wpserveur.net

Conditions générales d'utilisation

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Au son du fle – Michel Billières, met à la disposition de ses utilisateurs le Blog, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au Blog et utilise ses services.


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Responsabilité de l'éditeur

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• Droit applicable

Tant le présent Blog que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez adresser un courriel à: verbotonale@gmail.com

Protection et traitement des données personneles

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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